Martine Marignac

De: Marignac, née Bougon (Martine, Georgette)
productrice de cinéma ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Marignac (Martine)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
représentants des producteurs
Titulaires
Groupe:
Commission dite de dérogation, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000258963(source JORF)
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Marignac (Martine)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
représentants des producteurs
Titulaires
Groupe:
Commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000596106(source JORF)
nomination
12 Juin 200212/06/2002
De: Martine Marignac
Objet:
membres de la commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des producteurs
Titulaires
Groupe:
Commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000414272(source JORF)
nomination
10 Mai 200210/05/2002
De: Marignac (Martine)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000761280(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Marignac (Martine)
Objet:
membres de la commission dite « des dérogations », prévue à l'article 4 de la décision réglementaire no 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des producteurs
Titulaires
Groupe:
Commission dite « des dérogations », prévue à l'article 4 de la décision réglementaire no 51
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000210890(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999